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Nouvelles parutions

12 juin 2008

Revue de droit de l'Université de Sherbrooke

La Revue de droit de l'Université de Sherbrooke vient de publier son dernier numéro qui réunit des textes en droit de la santé, en droit constitutionnel, en droit criminel et en droits et libertés. Tout d'abord, Marco Laverdière, dans son texte «Les suites de l'arrêt Chaoulli et les engagements internationaux du Canada en matière de protection des droits fondamentaux», examine les améliorations apportées par le gouvernement, en regard de ses engagements internationaux, à la suite de l'arrêt Chaoulli. Toujours en droit de la santé, Annie Carrier et Gary Mullins abordent les principes d'égalité et de gratuité dans le contexte de l'aide à l'hygiène : «L'accès aux services d'aide à l'hygiène en résidence pour personnes âgées : une atteinte aux principes d'égalité et de gratuité?» S'intéressant aux conflits d'intérêts au sein de la magistrature, Luc Huppé examine le cas exceptionnel où tous les juges se trouvent dans une situation conflictuelle, ce qui fait appel à la doctrine de nécessité. Christian Saint-Germain questionne le concept d'imputabilité en droit criminel canadien. Il traite plus précisément des comportements induits par les antidépresseurs et de l'effet qu'ils auront sur la volonté à commettre un crime. Dans «Reason, Passion and Self-Control : Understanding the moral basis of the provocation defence», Georges Mousourakis étudie, pour sa part, la défense de provocation afin d'en montrer les fondements et les limites. Le professeur Stéphane Bernatchez examine les enjeux juridiques du débat sur les accommodements raisonnables. Finalement, la professeure Marie-Pierre Robert offre une note bibliographique du livre Histoire des institutions judiciaires du Canada, de Luc Huppé.

Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, vol. 38, no 1, RDUS, 2007, 314 p.

Philanthropie et responsabilité sociale de l'entreprise

La responsabilité sociale de l'entreprise est un thème fondamental dans la discipline qu'est l'éthique des affaires, comme le sont d'ailleurs la gouvernance d'entreprise et le développement durable. Divers concepts de responsabilité sociale de l'entreprise ont été présentés depuis le début du 20e siècle. Les dons philanthropiques y ont tenu très tôt une place importante, et ils apparaissent encore aujourd'hui au cœur même des actions concrètes de responsabilité sociale de bon nombre de grandes entreprises en Amérique du Nord. Cet ouvrage s'intéresse au discours des entreprises en ce qui regarde leur responsabilité sociale, dans lequel s'insèrent les dons philanthropiques. Il ne s'agit donc pas d'une réflexion purement théorique sur le concept de responsabilité sociale de l'entreprise. On y reflète le contenu de ce qui est généralement véhiculé par de grandes entreprises canadiennes lorsqu'il est question de ce concept dans leurs rapports annuels, et on y critique ce discours corporatif du point de vue de sa cohérence interne autant que du point de vue philosophique. On y retrouve également des entrevues avec trois dirigeants de grandes entreprises ou fondations canadiennes qui se sont illustrés par leur engagement philanthropique : Bernard Lemaire, de Cascades; Alban D'Amours, du Mouvement Desjardins; et André Chagnon, de la fondation Lucie-et-André-Chagnon.

Michel Dion, Philanthropie et responsabilité sociale de l'entreprise, Paris, Éditions ESKA, 2008, 208 p.